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Impôts 2023 : dois-je déclarer les crypto-monnaies que mon enfant a achetées?


Que votre enfant d�tienne des cryptomonnaies ou soit en possession de crypto-actifs, vous devez sans doute les d�clarer au moment de remplir votre d�claration de revenus. Voici tout ce que vous devez savoir.

VIDEO: FISCALITÉ CRYPTO : comment remplir sa DÉCLARATION ?
Julien Guilloux

C'est une t�che annuelle immuable�: la d�claration de revenus. Comment chaque ann�e, il faaudra se pencher dessus au printemps. Mais au moment de la remplir, r�fl�chissez�: votre enfant poss�de t-il des actifs num�riques�? Et devez-vous les d�clarer � sa place�?

Commen�ons par le cas d'un enfant majeur, qui serait toujours rattach� � votre foyer fiscal. Ce dernier peut parfaitement avoir des comptes sur des plateformes d'achat de crypto-actifs. Or, comme le rappelle Enzo Hallot, fondateur de Crypto-Patrimoine, ��cela est consid�r� comme un compte � l'�tranger et doit �tre d�clar� comme tel aupr�s de l'administration fiscale.��

Jusqu'� 1�500�euros d'amende

VIDEO: Guide 2023 Fiscalité crypto monnaies - QUOI DECLARER ? Outils - 5 Conseils VITAUX - Cerfa 2086
TradingAttitude

En cas de non-d�claration, l'amende peut aller de 750�euros (pour un compte non-d�clar�) � 1�500�euros (si le compte est valoris� � hauteur de 50�000�euros ou plus). ��Mieux vaut donc demander � ses enfants s'ils ont des actifs num�riques, et auquel cas les d�clarer, conseille le fondateur de Crypto-Patrimoine. �a prend 5 minutes en remplissant le formulaire n�3916.�� Ce formulaire permet de d�clarer ��les comptes bancaires ou les comptes d'actifs num�riques � l'�tranger��, comme l'explique le site des imp�ts. Attention cependant, une d�claration 3916-3916 bis doit �tre souscrite par compte �tranger. Si l'investisseur a deux comptes �trangers, il compl�te donc 2 formulaires.

Imp�t�: comment �viter que vos bitcoins soient tax�s

Les mineurs peuvent aussi avoir des actifs num�riques

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Emile OS

Si votre enfant a moins de 18 ans, vous vous dites peut-�tre qu'il ne peut pas en avoir. En effet ��en France, il faut �tre majeur pour acheter des crytpo-actifs, confirme Enzo Hallot. Les grosses plateformes, comme Binance par exemple, demande une v�rification de pi�ce d'identit� et bien souvent une authentification avec la cam�ra, o� il faut se filmer pour s'assurer que vous �tes le d�tenteur de la pi�ce d'identit�.��

N�anmoins, certains mineurs ont pu avoir acc�s � des crypto-actifs comme Bitcoin gr�ce � des platerformes moins regardantes ou en minant des actifs num�riques. Il est �galement possible aujourd'hui d'acheter des NFT(pour non fungible tokens, des titres de propri�t� num�riques adoss�s � la blockchain NDLR) avec sa carte bancaire. ��Comme on peut avoir une carte bancaire � 16 ans, il est possible d'�tre expos� � ces actifs num�riques sur des market places qui proposent des NFT��, assure Enzo Hallot. Votre enfant, m�me mineur, peut donc poss�der des actifs num�riques devant faire l'objet d'une d�claration.

Imp�ts 2022�: comment �viter que vos NFT soient tax�s

Mais ce n'est pas parce que vous faites une d�claration que vous allez devoir vous acquitter de quelque chose. Si, depuis 2019, vous �tes tenus de d�clarer vos plus-values au fisc, il faut que ces derni�res d�passent 305�euros par an pour �tre imposable. Si c'est le cas, vous devrez vous acquitter de la flat tax de 30%, soit 12,8% d'imp�ts et 17,2% de pr�l�vements sociaux.

��Tant que vous accumulez des actifs num�riques, vous n'�tes pas forc�ment imposable mais vous devez tout de m�me faire une d�claration, d�taille Enzo Hallot. En revanche, si vous c�dez un actif num�rique vers une monnaie ayant court l�gal, vous pourrez �tre impos�s. Par exemple, si vous vendez du Bitcoin pour r�cup�rer des euros, vous serez impos� en cas de plus-value. Et les NFT sont consid�r�s comme un actif num�rique et donc soumis � la m�me taxe en cas de plus-value.��

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Author: Daniel Howard

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